François Bayle

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François BAYLE
Objet:
sur la liste des personnes susceptibles d'être désignées par l'Agence de la biomédecine
comité d'experts
mentionné à l'article L. 1231-3 du code de la santé publique
médecin
Groupe:
Agence de la biomédecine
date_debut="2023-11-24"
JORFTEXT000048424932(source JORF)
inscription
19 Novembre 202319/11/2023
De: François BAYLE
représentant suppléant des professions intervenant à l'acte de construire
Objet:
membres et rapporteurs de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
à compter du présent arrêté
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques
duree="trois ans"
JORFTEXT000044177599(source JORF)
nomination
09 Octobre 202109/10/2021
De: BAYLE (François, Louis, Gabriel)
Groupe:
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000043467756(source JORF)
cessation de fonction
02 Mai 202102/05/2021
De: BAYLE (François)
Docteur
titulaire
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Groupe:
Agence de la biomédecine
JORFTEXT000042570462(source JORF)
nomination
27 Novembre 202027/11/2020
De: BAYLE (François, Louis, Gabriel)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée GROUPE NOTAIRES CONSEILS pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
JORFTEXT000037466707(source JORF)
nomination
05 Octobre 201805/10/2018
De: BAYLE (François, Louis, Gabriel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle François BAYLE et Evelyne MALET-CLEMENT, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
JORFTEXT000037466707(source JORF)
cessation de fonction
05 Octobre 201805/10/2018
De: François BAYLE
représentant suppléant des professions intervenant à l'acte de construire
Objet:
membres et rapporteurs de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
à compter du présent arrêté
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques
duree="trois ans"
JORFTEXT000037433112(source JORF)
nomination
26 Septembre 201826/09/2018
De: BAYLE (François)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: François BAYLE
Union nationale des économistes de la construction
Objet:
membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
membre suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000031327704(source JORF)
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Bayle (François)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1994 les inspecteurs de police
302
JORFTEXT000000164616(source JORF)
promotion
30 Août 199430/08/1994
De: Bayle (François, Paul)
médecin en chef ; 30 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000714001(source JORF)
nomination
06 Juillet 199306/07/1993